Mentions légales

Mentions légales

INFORMATIONS ÉDITEUR

Vous êtes sur le site officiel de Paris Ynov Campus.

Le site Paris Ynov Campus.com est géré par le service informatique. L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par le département communication.

Dénomination de l’éditeur et siège social

Paris Ynov Campus – établissement d’enseignement supérieur technique privé

12 rue Anatole France

92 000 Nanterre

RCS PARIS : 530667419

Numéro de TVA intracommunautaire : FR51530667419

Directeur de la publication : Lionel DESAGE

Responsable de la rédaction : Lionel DESAGE

Droit d’auteur et reprise du contenu
Tous les contenus présents sur les sites de Paris Ynov Campus sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (voir 1- ci-dessous).

1- les différents contenus présents sur le site :

Les informations reprises et utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source. De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c’est à dire que les pages du site de Paris Ynov Campus ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, en particulier par voie de cadre (ou « frames »), mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,

Seule est donc autorisée, la reproduction d’un contenu, assortie de :
– l’ajout de la mention  » Article paru sur le site www.ynov-paris.com ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu,
– l’ajout en bas de chaque contenu de la mention « droits réservés ».

 

Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes sources, notamment de photothèques dont les droits sont strictement réservés. Ces photos ne sauraient faire l’objet d’une quelconque reproduction.

 

Établissement de liens vers des sites tiers
Ynov n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

 

Commentaires, remarques et suggestions
Ynov ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est actualisée au mieux. Ynov ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.

La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de Paris Ynov Campus de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, contactez : contact-paris@ynov.com.

 

Médiateur de la consommation
En vertu de l’article L616-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation.
Conformément à l’article R616-1 du code de la consommation, il est précisé que les coordonnées du médiateur de la consommation dont nous relevons sont les suivantes : Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice « CM2C » – 14 rue Saint Jean – 75017 PARIS – tél : 01 89 47 00 14 – site internet : https://www.cm2c.net/

 

Traitement des données personnelles
Cliquez-ici pour consulter notre politique de protection des données personnelles

 

Hébergement du site :
GANDI SAS
63-65 boulevard Massena
75013 PARIS
01 70 37 76 61